Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBF
/
CHANTEFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTEFRANCE
ARBF Société anonyme

Numéro de dépôt :
1363697
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2016

Présentation de la marque CHANTEFRANCE

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ARBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTEFRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBF domicilié(e) 18, rue Lafont,33290 LUDON MEDOC (dossier no 2308153) - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2308153) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTEFRANCE est expirée depuis le 10 juillet 2016.

ARBF a également déposé les autres marques suivantes : MONBARON , SOUVERAIN , ENTRE DEUX HUITRES BB BARRIERE , BARRIÈRE - TRADITION , BARRIERE FRERES ENTRE-DEUX-HUITRES , A & R BARRIERE FRERES , CHANTEREINE , JACQUES' SANS SOUCI


ARBF Société anonyme - 18, rue Lafont,33290 LUDON MEDOC (dossier no 2308153) - 33290 - France - SIREN 456204049


APPLIMA CONSEIL - 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2308153) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308153 - Publication au BOPI 2006-02-15

Renouvellement sans limitation n°2068341 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vins & spiritueux.